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sur 2
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Descriptif sommaire de l'activité
Transport
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Transport Intermodal, Lubrifiant...
Début des travaux
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Fin des travaux
*
Adresse
*
Adresse ligne 1
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État / Province / Région
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Corée (République de)
Corée (République populaire démocratique de)
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Guyane
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Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
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République arabe syrienne
République centrafricaine
République dominicaine
République démocratique populaire du Laos
République tchèque
Sahara occidental
Saint Barthélemy
Saint Pierre et Miquelon
Saint-Christophe-et-Nevis
Saint-Marin
Saint-Martin (partie française)
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha
Sainte-Lucie
Salvador
Samoa
Samoa américaines
Sao Tomé et Principe
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Sint Maarten (partie hollandaise)
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
Soudan du Sud
Sri Lanka
Suisse
Surinam
Suède
Sénégal
Tadjikistan
Taiwan, République de Chine
Tanzanie (République-Unie de)
Tchad
Terres Australes Françaises
Territoire britannique de l’océan Indien
Thaïlande
Timor oriental
Togo
Tokelau
Tonga
Trinité et Tobago
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Tuvalu
Ukraine
Uruguay
Vanuatu
Venezuela (République bolivarienne du)
Vietnam
Wallis et Futuna
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Égypte
Émirats arabes unis
Équateur
Érythrée
État de la cité du Vatican
États-Unis d’Amérique
Éthiopie
Île Bouvet
Île Christmas
Île Maurice
Île Norfolk
Île de Man
Îles Caïmans
Îles Cocos (Keeling)
Îles Cook
Îles Falkland (Malvinas)
Îles Féroé
Îles Heard et McDonald
Îles Mariannes du Nord
Îles Marshall
Îles Pitcairn
Îles Salomon
Îles Turques et Caïques
Îles Vierges (Américaines)
Îles Vierges (Britanniques)
Îles de Svalbard et Jan Mayen
Îles mineures américaines
Îles Åland
Pays
Prime perçue par :
*
Propriétaire de l'équipement
Installateur de l'équipement
Est-ce un remplacement d'équipement existant ayant déjà bénéficié de CEE ? :
*
Oui
Non
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Autres équipements
...
TRA-EQ-101 - Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route
TRA-EQ-103 - Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule
TRA-EQ-104 - Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers
TRA-EQ-106 - Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement
TRA-EQ-107 - Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route
TRA-EQ-109 - Barge fluviale
TRA-EQ-110 - Automoteur fluvial
TRA-EQ-111 - Groupe frigorifique autonome à haute efficacité énergétique pour Camions, semi-remorques, remorques et caisse mobiles frigorifiques
TRA-EQ-113 - Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises
TRA-EQ-114 - Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle
TRA-EQ-115 - Véhicule de transport de marchandises optimisé
TRA-EQ-117 - Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités
TRA-EQ-118 - Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pèche professionnelle
TRA-EQ-119 - Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel
TRA-EQ-121 - Vélo à assistance electrique (Version 54 - à partir du 01/01/2024)
TRA-EQ-122 - « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs
TRA-EQ-123 - Simulateur de conduite
TRA-EQ-124 - Branchement électrique des navires et bateaux à quai
TRA-EQ-125 - Stop & Start pour véhicules ferroviaires (Version 40 - à partir du 01/04/2022)
TRA-EQ-126 - Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures
TRA-EQ-127 - Acquisition d’un bateau neuf à propulsion électrique ou hybride, naviguant en eaux intérieures
TRA-EQ-128 - Achat ou location d’un autocar ou d’un autobus électrique neuf ou réalisation d’une opération de rétrofit électrique d’autocar ou d’autobus
TRA-SE-101 - Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe
TRA-SE-102 - Formation d’un chauffeur de véhicule léger à la conduite économe
TRA-SE-104 - Station de gonflage des pneumatiques
TRA-SE-105 - Recreusage des pneumatiques
TRA-SE-106 - Mesure et optimisation des consommations de carburant d’une unité de transport fluvial
TRA-SE-108 - Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises)
TRA-SE-109 - Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personne)
TRA-SE-110 - Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises)
TRA-SE-111 - Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (vehicules de transport de personnes)
TRA-SE-112 - Service d'autopartage en boucle
TRA-SE-113 - Suivi des consommations de carburants grâce à des cartes privatives
TRA-SE-114 - Covoiturage de longue distance
TRA-SE-115 - Covoiturage de courte distance
TRA-SE-116 - Service d'autopartage en boucle (Version 54 - à partir du 01/01/2024)
Acquisition (achat ou location) d’une unité de transport intermodal (UTI) neuve (caisse mobile ou semi-remorque à prise par pinces) dédiée au transport combiné rail-route)
...
Oui
Non
Numéro de série de l’UTI
Constructeur de l’UTI
Longueur de l'UTI
Poids total en charge (PTC) en tonnes
Le nombre de voyages moyen réalisé sur un an
Commentaire :
Véhicules de catégories M ou N selon l’article R.311.1 du code de la route
...
Oui
Non
Véhicules immatriculés en France
...
Oui
Non
L’équipement de télématique installé et activé fournit les données minimales suivantes : La consommation du véhicule / le kilométrage / l’utilisation de l’accélérateur / l’utilisation des freins / le régime moteur / les temps d’arrêt avec moteur fonctionnant
...
Oui
Non
Votre véhicule est neuf et équipé de série
...
Oui
Non
Le véhicule est en location :
...
Oui
Non
La durée du contrat de location est supérieure ou égale à 24 mois :
...
Oui
Non
L’équipement de télématique est en location :
...
Oui
Non
La durée du contrat de location est supérieure ou égale à 24 mois :
...
Oui
Non
Catégorie du véhicule bénéficiant de la télématique embarquée :
...
Véhicule de catégorie M1
Véhicule de catégorie N1
Véhicule de catégories N2 ou N3
Véhicule de catégories M2 ou M3
Numéro d’identification figurant sur le certificat d’immatriculation du véhicule :
Nombre de véhicules de catégorie M1 concernés par l’opération :
Nombre de véhicules de catégorie N1 concernés par l’opération :
Nombre de véhicules de catégories N2 ou N3 concernés par l’opération :
Nombre de véhicules de catégories M2 ou M3 concernés par l’opération :
Commentaire :
Véhicules de catégories M1 selon l’article R311.1 du code de la route :
...
Oui
Non
Lubrifiant économiseur d’énergie concerné par l’opération :
...
Catégorie Essence
Catégorie Diesel
Catégorie mixte
Volume de lubrifiant économiseur d’énergie concerné par l’opération (en litre) :
Performance du lubrifiant (Y%) :
Commentaire :
Flotte professionnelle de véhicules de catégories M1 ou N1 selon l’article R311.1 du code de la route
...
Oui
Non
Classe d’efficacité en carburant des pneumatiques montés :
...
A
B
C
La classification en adhérence sur sol mouillé des pneus est au moins égale à C :
...
Oui
Non
Kilométrage moyen annuel parcouru par la flotte de véhicules de catégories M1 et N1 (en km)
Nombre de pneumatiques :
Commentaire :
Acquisition :
...
Achat
Location
la durée de location est au minimum de 36 mois, hors reconduction tacite :
...
Oui
Non
Type de bateau :
...
Bateau DEK (1000 t)
Bateau RHK (1350 t)
Bateau Grand Rhénan (2500 t)
Bateau Convois (4400 t)
Navigation :
...
Seine
Rhône
Nord Pas-de-Calais
Rhin/Moselle
Interbassin
Nombre total de voyages réalisés par l’UTI :
Commentaire :
Acquisition :
...
Achat
Location
La durée de location est au minimum de 24 mois, hors reconduction tacite
...
Oui
Non
La barge fluviale est neuve :
...
Oui
Non
Tonnage-kilomètre sur le territoire français de la barge fluviale relevé au maximum sur 6 mois (t.km) :
Bassin de navigation :
...
Seine
Rhône
Nord Pas-de-Calais
Rhin/Moselle
Interbassin
Commentaire :
Le tonnage-kilomètre (t.km) de l’automoteur sur le territoire français, relevé sur au maximum 6 mois consécutifs, est de :
Type d’acquisition :
...
Achat
Location
La durée du contrat de location est au minimum de 24 mois, hors reconduction tacite
...
Achat
Location
Bassin de navigation :
...
Seine
Rhône
Nord Pas-de-Calais
Rhin/Moselle
Interbassin
Type de bateau (une seule case à cocher) :
Bateau Freycinet (350 t)
Bateau Campinois (600 t)
Bateau DEK (1000 t)
Bateau RHK (1350 t)
Bateau Grand Rhénan (2500 t)
Automoteur fluvial neuf :
...
Achat
Location
Commentaire :
Véhicules de transport routier de marchandises de catégorie N2 ou N3 jusqu’à 44 tonnes et véhicules remorqués de catégorie O3 ou O4 selon l’article R.311.1 du code de la route
...
Oui
Non
Véhicule neuf immatriculé en France :
...
Oui
Non
Type d’acquisition :
...
Achat
Location
La durée de location du véhicule est égale ou supérieure à 24 mois hors reconduction tacite :
...
Oui
Non
Numéro d’identification figurant sur le certificat d’immatriculation du véhicule :
Le groupe est installé soit sur :
...
Un porteur routier neuf équipé d'une caisse frigorifique
Une semi-remorque neuve
Une remorque neuve
Groupe frigorifique à compression autonome entrainé par un moteur thermique indépendant dont le coefficient de performance pondéré Rg pondéré est supérieur à 1.93 kWh frigorifiques/l de gasoil.
...
Oui
Non
Valeurs du rendement global Rg en kWh/l :
Rg à puissance nominale à une température de 0°C/+30°C (Rg1) :
Rg à puissance nominale à une température de -20°C/+30°C (Rg2) :
Rg à puissance à charge partielle à une température de 0°C/+30°C (Rg3) :
Rg à puissance à charge partielle à une température de -20°C/+30°C (Rg4) :
Commentaire :
Types des flottes :
...
Flottes professionnelles de véhicules de transport de marchandises de catégories N2 ;
Flottes professionnelles de véhicules de transport de marchandises de catégories N3 ;
Véhicules de transport de personnes de catégories M2 ;
Véhicules de transport de personnes de catégories M3 ; Selon l’article R311.1 du code de la route ;
Volume de lubrifiant économiseur d’énergie concerné par l’opération (m3) :
Économie de carburant Y 1 (%) :
Économie de carburant Y 2 (%) :
Commentaire :
Le nombre de véhicules acquis ou loués :
Les véhicules neufs sont en location :
...
Oui
Non
Tous les véhicules sont soumis à la TVS :
...
Oui
Non
Flottes de véhicules professionnelles de catégorie M1 selon l’article R311-1 du code de la route :
...
Oui
Non
Moyenne des émissions de CO2 des véhicules acquis ou loués neufs dans le cadre de l’opération (gCO2/km) :
Commentaire :
Type d’acquisition :
...
Achat
Location
La durée de location est égale ou supérieure à 24 mois
...
Oui
Non
Nombre de véhicules neufs optimisés concernés par l’opération :
Le véhicule optimisé a un PTRA supérieur ou égal à 40 tonnes :
...
Oui
Non
Le véhicule neuf comporte une boite de vitesse robotisée :
...
Oui
Non
Le véhicule neuf comporte les équipements pour l’aérodynamisme : Déflecteur de toit et carénage latéral de l’interface entre la cabine et la remorque, le carénage latéral de l’interface est exigé uniquement pour les tracteurs routiers.
...
Oui
Non
Pneus à basse résistance au roulement : ils doivent appartenir à une classe d’efficacité en carburant au moins égale à C et à une classe d’adhérence sur sol mouillé au moins égale à C (classification au sens du règlement européen n°1222/2009 du 25 novembre 2009 sur l’étiquetage des pneumatiques en relation avec l’efficacité en carburant et d’autres paramètres essentiels :
...
Oui
Non
Commentaire :
Véhicules de catégories M1 selon l’article R311-1 du code de la route :
...
Oui
Non
Type d’acquisition :
...
Achat
Location
La durée de location est supérieure ou égale à 24 mois
...
Oui
Non
Type d’opération :
...
Déclaration par véhicule
Déclaration groupé (à partir de 5 véhicules renouvelés par une collectivité).
Le nombre de véhicules acquis ou loués :
Le nombre de véhicules acquis ou loués est égal au nombre de véhicules cédés
...
Oui
Non
Chaque véhicule acquis ou loué a une émission de CO2 inférieure à 116 gCO2/km
...
Oui
Non
Moyenne des émissions de CO2 des véhicules acquis ou loués neufs (gCO2/km) :
Commentaire :
L’approvisionnement en carburant du navire se fait à plus de 50 % en volume en France :
...
Oui
Non
Façade maritime concernée :
...
Manche
Atlantique
Méditerranée
DOM.
Type de pêche pratiquée :
...
Arts traînants
Arts dormants
Taille du navire :
...
Taille L du navire telle que L < 12 m ;
Taille L du navire telle que 12 m ≤ L <16 m ;
Taille L du navire telle que 16 m ≤ L <20 m ;
Taille L du navire telle que 20 m ≤ L <24 m ;
Taille L du navire telle que 24 m ≤ L.
Taille du navire en m :
Volume de lubrifiant économiseur d’énergie concerné par l’opération par catégorie de taille de navires en m3 :
Performance du lubrifiant Y (%) supérieure ou égale à 1 % :
Commentaire :
Type de véhicules :
...
Véhicules de transport de personnes de catégorie M2 ;
Véhicules de transport de personnes de catégorie M3 ;
Des véhicules de transport de marchandises de catégories N2 ;
Des véhicules de transport de marchandises de catégories N3.
Type d’acquisition :
...
Auxiliaire d’optimisation de la combustion ;
Des véhicules de transport de marchandises de catégories N3.
Volume d’auxiliaire de combustion concerné par l’opération en m3 :
Concentration de la solution de traitement :
Gain de consommation de carburant :
Nom de l'organisme ayant mesuré le gain de consommation de carburant :
Gain de consommation de carburant (%) :
Concentration en auxiliaire dans le carburant traité :
Nom de l'organisme ayant mesuré le gain de consommation de carburant :
Volume de carburant traité concerné par l’opération en m3 :
Concentration en auxiliaire dans le carburant traité :
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Nombre d’engins automoteurs non routiers concernés par l’opération :
Engin automoteur non routier neuf :
...
Oui
Non
Catégorie de l’engin automoteur non routier sur lequel est installé le système « Stop & Start » :
...
Mini pelle (< 6 t) ;
Chariot télescopique tout-terrain ;
Chargeuse sur chenilles ou sur pneus ;
Chargeuse télescopique ;
Tombereau rigide (dumper) ;
Niveleuse ;
Pelle sur chenilles ou sur pneus (> 6t) ;
Finisseur ;
Bouteur (bulldozer) ;
Compacteur ;
Chargeuse-pelleteuse (backhoe loader) ;
Stabilisatrice de sols (recycleuse de chaussée) ;
Tombereau articulé (moto-basculeur) ;
Chariot de manutention à mât ;
Fraiseuse ;
Nacelle (plate-forme élévatrice mobile de personnes) ;
Chargeuse compacte à direction par glissement (Skid steer loader) ou sur pneus.
Type d’acquisition :
...
Achat
Location
La durée du contrat de location est égale ou supérieure à 24 mois (hors reconduction tacite)
...
Oui
Non
Commentaire :
Le matériel est neuf :
...
Oui
Non
L'opération consiste en :
...
L’achat de simulateur neuf
La location de simulateur neuf
Dans le cas d’une location, la durée du contrat de location est égale ou supérieure à 36 mois (hors reconduction tacite) :
...
Oui
Non
Catégories de véhicules :
...
Véhicule de catégorie M1 ;
Véhicule de catégorie N1 ;
Véhicule de catégorie M2 ;
Véhicule de catégorie M3 ;
Véhicule de catégorie N2 ;
Véhicule de catégorie N3 définie à l’article R. 311-1 du code de la route ;
Type de la formation :
...
Formations à la conduite d’un véhicule M1 ou N1 définie à l’article R.311-1 du code de la route ;
Formation à la conduite d’un véhicule M2,M3, N2, ou N3 définie à l’article R.311-1 du code de la route.
Nombre de simulateurs :
Commentaire :
Type de port :
...
Maritime ;
Fluvial.
L’infrastructure d’alimentation électrique est raccordée à un compteur individualisé de distribution d’électricité :
...
Oui
Non
Consommation d’énergie électrique délivrée par l’infrastructure d’alimentation électrique à quai (relevée sur six mois consécutifs maximum) en kWh :
Commentaire :
Type de véhicules :
...
Fret
Travaux sur voies
Manoeuvres / tirage
Le véhicule ferroviaire est un véhicule qui fonctionne en diesel :
...
Oui
Non
Nombre total d’heures de fonctionnement du moteur du véhicule ferroviaire indiqué dans le relevé :
Nombre total d’heures de fonctionnement du système « Stop & Start » actif :
Commentaire :
Le bateau navigue principalement en eaux intérieures :
...
Oui
Non
Type de motorisation initiale :
...
Thermique
Diésel-Electrique
Puissance de la motorisation initiale remplacée :
Type de motorisation finale :
...
100% électrique
Hybride Série
Le bateau est exploité :
Type de bateau :
...
Automoteur
Bateau de travail
Petit bateau à passagers
Bateau Promenade
Péniche Hôtel
Bateau Restaurant
Bateau de réception
Bateau de plaisance
Date de début du relevé :
Date de fin du relevé :
Le nombre d’heures de fonctionnement du moteur sur la période de relevé (R) :
Commentaire :
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Type de formation :
...
Véhicules destinés au transport de marchandises de catégories N2 ou N3 ;
Véhicules destinés au transport de personnes de catégories M2 ou M3.
Nombre de personnes formées :
Référence de la formation :
Commentaire :
Type de formation :
...
Véhicules de catégorie M1 ;
Véhicule de catégorie N1.
Nombre de personnes formées :
La station de gonflage des pneumatiques est accessible aux véhicules de catégories M1 et N1 :
...
Oui
Non
Type de station :
...
Station de type A ;
Station de type B ;
Station de type C.
Nombre de station :
Les prestations de gonflage de l’installation ne sont pas tarifées :
...
Oui
Non
La station de gonflage respecte les conditions du cahier des charges Travaux de Normalisation des Pneumatiques pour la France (TNPF) :
...
Oui
Non
Commentaire :
Les pneumatiques recreusés sont des pneumatiques neufs ou rechapés destinés aux véhicules de transport de catégories M2 et M3 ; N2 et N3 ; O3 et O4 selon l’article R311-1 du code de la route ;
...
Oui
Non
Nombre de pneumatiques recreusés (La période sur laquelle ces pneumatiques ont été recreusés ne peut dépasser six mois) :
Commentaire :
Le matériel de mesure et d’optimisation de la consommation de carburant est composé soit :
...
Un économètre ou d’un débitmètre seulement ;
Un économètre ou d’un débitmètre complété par les équipements de navigation comprenant un loch, un anémomètre, un GPS, un compte-tours et un sondeur.
Bassins de navigation :
...
Seine ;
Rhône ;
Nord Pas-de-Calais ;
Rhin/Moselle ;
Interbassin.
Type du matériel concerné par l’opération :
...
Un automoteur dont la capacité maximale de chargement M (port en lourd en tonnes) ;
Un pousseur dont la puissance du moteur P.
Le matériel concerné par l’opération est un automoteur dont la capacité maximale de chargement M (port en lourd en tonnes) est :
...
M ≤ 400 t ;
400 t < M ≤ 650 t ;
650 t < M ≤ 1000 t ;
1000 t < M ≤ 1500 t ;
1500 t < M.
Le tonnage-kilomètre (t.km) sur le territoire français de l’automoteur relevé au maximum sur 6 mois consécutifs :
La puissance du moteur est :
...
295 kW ≤ P ≤ 590 kW ;
590 kW < P ≤ 880 kW ;
880 kW < P.
Le kilométrage du pousseur sur le territoire français relevé au maximum sur 6 mois consécutifs en km :
Commentaire :
Catégories de véhicules :
...
Véhicules de transport de marchandises de catégories N2 de plus de 7,5t jusqu’à 44t (ensembles articulés et porteurs) selon l’article R.311-1 du code de la route
Véhicules de transport de marchandises de catégories N3 de plus de 7,5t jusqu’à 44t (ensembles articulés et porteurs) selon l’article R.311-1 du code de la route ;
Type de véhicules :
...
Ensemble articulé
Porteur
Nombre d’ensembles articulés de catégories N2 / N3 ayant un poids maximal compris entre 7,5t et 44t :
Nombre de porteurs de catégories N2 / N3 ayant un poids maximal compris entre 7,5t et 44t :
La gestion externalisée du poste pneumatique inclut les opérations suivantes : montage/démontage, réglage des géométries et suivi des usures :
...
Oui
Non
65% des pneus quittant l’entreprise pour rechapage ou valorisation sont recreusés :
...
Oui
Non
La pression des pneumatiques est vérifiée en moyenne trois fois par an :
...
Oui
Non
70% des pneus neufs introduits dans la flotte sont acceptés au rechapage :
...
Oui
Non
Les véhicules sous contrat subissent au moins une fois par an une opération de permutation et/ou de retournement sur jante :
...
Oui
Non
Commentaire :
Nombre de véhicules de catégories M2 et M3 :
Catégories de véhicules :
...
Véhicules de transport de marchandises de catégories M2 de plus de 7,5t jusqu’à 44t (ensembles articulés et porteurs) selon l’article R.311-1 du code de la route ;
Véhicules de transport de marchandises de catégories M3 de plus de 7,5t jusqu’à 44t (ensembles articulés et porteurs) selon l’article R.311-1 du code de la route ;
La gestion externalisée du poste pneumatique inclut les services suivants : Montage / Démontage, réglage des géométries et suivi des usures :
...
Oui
Non
65% des pneus quittant l’entreprise pour rechapage ou valorisation sont recreusés :
...
Oui
Non
La pression des pneumatiques est vérifiée en moyenne trois fois par an :
...
Oui
Non
70% des pneus neufs introduits dans la flotte sont acceptés au rechapage :
...
Oui
Non
Les véhicules sous contrat subissent au moins une fois par an une opération de permutation et / ou de retournement sur jante :
...
Oui
Non
Commentaire
Type de véhicules :
...
Véhicules de transport de marchandises de catégories N2 de plus de 7,5t jusqu’à 44t (ensembles articulés et porteurs) selon l’article R.311-1 du code de la route ;
Véhicules de transport de marchandises de catégories N3 de plus de 7,5t jusqu’à 44t (ensembles articulés et porteurs) selon l’article R.311-1 du code de la route ;
Type de véhicules :
...
Ensemble articulé ;
Porteur.
Nombre de porteurs de catégories N2 / N3 ayant une charge comprise entre 7,5t et 44t :
Nombre d’ensembles articulés de catégories N2 / N3 ayant une charge comprise entre 7,5t et 44t :
La gestion optimisée du poste pneumatique inclut les opérations suivantes : montage / démontage, réglage des géométrie et suivi des usures
...
Oui
Non
50% des pneus quittant l’entreprise pour rechapage ou valorisation sont recreusés
...
Oui
Non
La pression des pneumatiques est vérifiée en moyenne trois fois par an
...
Oui
Non
Les véhicules sous contrat subissent au moins une fois par an une opération de permutation et/ou de retournement sur jante
...
Oui
Non
Commentaire :
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Catégorie de véhicules :
...
M1 ;
L6E ;
L7E ;
N1.
Le service d’autopartage fonctionne en boucle fermée (véhicule rendu à son lieu de prise en charge)
...
Oui
Non
Nombre d’abonnement(s) concerné(s) par l’opération :
Chaque abonnement (premier abonnement ou renouvellement) n’est comptabilisé qu’une seule fois dans le nombre d’abonnement(s) concerné(s) par l’opération
...
Oui
Non
Catégorie du véhicule :
...
Flottes professionnelles de véhicules de catégories M1 selon l’article R.311.1 du code de la route.
Flottes professionnelles de véhicules de catégories N1 selon l’article R.311.1 du code de la route.
Nombre de cartes affectées à un seul véhicule :
La saisie du kilométrage à chaque plein est activée et les consommations sont mesurées par un système de gestion et de suivi des consommations de carburant
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Oui
Non
Commentaire :
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